Conditions Générales de Vente

1. Dispositions Générales

Arpel de Luca Robazza dont le siège social et administratif est situé à Via Cà De Testi 30, 40037 Sasso Marconi (BO), immatriculée au registre du commerce sous le numéro BO – 498679, cod. fiscale RBZLCU77A19F205I et P. IVA n. 03183961204 (ci-après dénommé "Arpel"), met à la disposition de tous les utilisateurs la possibilité d'acheter les produits sur ce site via Internet, (ci-après dénommé "Produits") et de demander une série de services, y compris les services de livraison et montage (ci-après dénommé "Services"), via le site Internet https://arpel.eu dont la société Arpel est le seul et exclusif propriétaire.

En naviguant sur ce site, l'utilisateur accède à Arpel de Luca Robazza via l'url: https://arpel.eu

La navigation et la transmission d'un bon de commande sur le site implique l'acceptation des Conditions Générales de Vente et de Protection des Données adoptées par le site qui y est indiqué. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement à la vente à distance via le web des Produits présentés sur le site arpel.eu où se trouvent le bouton "Ajouter au Panier", et celui des Services.

L'utilisateur est tenu, avant d'accéder aux produits fournis par le site, de lire les présentes conditions générales de vente qui sont généralement et sans équivoque acceptées au moment de l'achat.

Nous invitons l'utilisateur à télécharger et imprimer une copie du formulaire d'achat et des présentes Conditions Générales de Vente qu’Arpel se réserve le droit de modifier unilatéralement et sans préavis. La date de la dernière mise à jour sera toujours visible en bas de cette page.

2. Conclusion du contrat

Pour conclure le contrat d'achat, il faudra remplir le formulaire au format électronique et l'envoyer en suivant les instructions. Ce dernier contient la référence aux Conditions Générales de Vente, les images de chaque produit et leurs prix, les moyens de paiement choisis, les modalités de livraison des produits achetés, les frais d'expédition et de livraison.

Avant de conclure le contrat, il vous sera demandé de confirmer la lecture des Conditions Générales de Vente comprenant les Informations sur le droit de rétractation et le traitement des données personnelles. Le contrat est conclu lorsque le vendeur reçoit le formulaire rempli par l'utilisateur, après vérification de l'exactitude des données qu'il contient.

L'acheteur sera tenu de payer le prix à partir du moment où la procédure d'acheminement de commande en ligne est terminée. Cela se fera en cliquant sur la touche "Confirmer la commande" à la fin de la procédure guidée. Une fois le contrat conclu et le montant dû payé, le vendeur prend en charge la commande pour son exécution.

La commande entre en préparation ou en production dès réception du paiement total (ou partiel si accordé) du prix indiqué dans la confirmation de vente.

3. Inscription et création de compte

En complétant les procédures d'inscription, l'utilisateur s'engage à suivre les instructions du site et à fournir ses données personnelles correctes et exactes. La confirmation dégagera en tout cas Arpel de toute responsabilité concernant les données fournies par l'utilisateur.

L'utilisateur s'engage à informer dans un bref délai Arpel de toute modification de ses données à tout moment communiqué. Si l'utilisateur communique ensuite des données inexactes ou incomplètes ou même en cas de litige entre les parties intéressées concernant les paiements effectués, Arpel aura le droit de ne pas activer ou suspendre le service jusqu'à ce que les incohérences aient été corrigées.

A l'occasion de la première demande d'activation d'un profil par l'utilisateur, Arpel attribuera également identifiant et mot de passe. Ce dernier reconnaît que ces identifiants constituent le système de validation de l’accès de l'utilisateur aux Services et le seul système permettant d'identifier l'utilisateur que les actes accomplis par le biais de cet accès lui seront attribués et lui seront opposables.

L'utilisateur peut modifier librement ses données d'accès telles que nom d'utilisateur ou mot de passe, en accédant à son profil et en suivant les instructions fournies.

L'utilisateur s'engage à maintenir la confidentialité de ses données d'accès et à les conserver avec toute la diligence requise et à ne pas les transmettre, même temporairement, à des tiers.

4. Disponibilité des produits

La disponibilité des produits fait référence à la disponibilité réelle au moment où l'acheteur passe la commande. Cette disponibilité doit cependant être considérée comme purement indicative. En effet les produits pourraient être vendus à d'autres clients avant de confirmer la commande en raison de la présence simultanée sur le site de plusieurs utilisateurs.

Même à la suite de l'envoi de l'e-mail confirmant la commande, il pourrait y avoir des cas d'indisponibilité partielle ou totale de la marchandise. Dans ce cas, la commande sera corrigée avec l'élimination du produit indisponible et l'acheteur sera immédiatement informé par e-mail.

Si l'acheteur demande l'annulation de la commande, mettant fin au contrat, Arpel remboursera le montant payé dans les 30 jours à compter de la prise de connaissance par Arpel de la décision de l'acheteur de résilier le contrat.

5. Produits offerts

Arpel réalise et commercialise des meubles, de l'immobilier en bois et des accessoires

L'offre détaillée est disponible sur notre site internet au lien: https://arpel.eu

6. Modalités de paiement et prix

Le prix des produits sera celui indiqué à chaque fois sur le site, sauf en cas d'erreur manifeste. En cas d'erreur, Arpel avisera l'acheteur dans  les plus brefs délais en lui permettant de confirmer la commande au montant correct ou de l’annuler. Dans tous les cas, Arpel n'aura aucune obligation de fournir ce qui est vendu au prix inférieur indiqué par erreur.

Les prix du site sont TTC et les frais de port inclus.

Les prix sont sujets à changement à tout moment. Les modifications n'affectent pas les commandes pour lesquelles une confirmation de commande a déjà été envoyée sauf si la commande a été conclue avec un prix clairement incorrect.

Une fois les produits souhaités sélectionnés, ils seront ajoutés au panier. Il suffira de suivre les instructions d'achat, de saisir ou de vérifier les informations demandées à chaque étape du processus. Les détails de la commande peuvent être modifiés avant le paiement.

Le paiement peut être effectué via:

Virement bancaire

Avec cette formule de paiement et compte tenu également de la nature de nos produits, nous offrons au client la possibilité de payer le montant total en une fois, obtenant ainsi une remise égale à 2% de la valeur totale du panier ou bien de payer le montant total de la commande en deux virements du même montant: le virement anticipé est à effectuer lors de la confirmation de la commande. Le virement du solde doit être effectué lorsque que nous vous informons que la marchandise est prête.

Paypal

Grâce à PayPal, le client peut choisir de payer par carte de crédit, carte prépayée ou avec les fonds disponibles sur son compte PayPal sans frais supplémentaires et sans partager ses données avec nous.

Carte bancaire

Les données personnelles de l'acheteur ne seront pas visibles par Arpel car elles sont gérées par le circuit bancaire VISA et Mastercard.

Sofort

SOFORT est un système de virement direct en ligne qui a l'avantage de ne pas nécessiter d'inscription ou de création d'un compte virtuel. En utilisant ce mode de paiement, la transaction sera immédiate si elle est effectuée en se connectant à un compte national. Mais, si le compte de l'acheteur est à l'étranger, la transaction sera d'1 jour ouvrable.

C'est une méthode immédiate et donc un virement direct.

Ideal

iDEAL est un moyen de paiement rapide, fiable et sécurisé car il est totalement intégré aux services bancaires de l'utilisateur. Il garantit les paiements directs sans délais de traitement.

En utilisant ce mode de paiement, la transaction sera immédiate si vous associez un compte national; la transaction sera d'1 jour ouvrable si votre compte associé est à l'étranger.

Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles de chacune des sociétés sur lesquelles nous comptons pour la gestion des paiements, vous pouvez visiter notre Charte des Données Personnelles.

7. Délai de traitement des commandes 

Arpel est une entreprise de production qui opère principalement sur commande. Les délais de fabrication des produits contenus dans une commande dépendent donc de la quantité et du type de produits commandés. Pour chaque produit affiché sur le site, la date estimée de remise au livreur est indiquée sur la page produit. Ce terme donne une estimation des délais  nécessaires à notre production pour confier ce qui est commandé à nos transporteurs.

Les délais de préparation des marchandises peuvent également dépendre de la charge de travail en cours et des périodes de vacances.

La date d'expédition estimée indiquée sur le site ne comprend pas le temps nécessaire au transport de la marchandise.

Lorsque la commande contient plusieurs produits, un seul envoi sera effectué et la date d'expédition la le plus longue parmi celles indiquées pour les produits individuels de la commande est celle qui fait foi. Si le client souhaite recevoir les produits en plusieurs envois séparés, il peut demander un devis en utilisant le formulaire de contact.

Arpel se réserve le droit de communiquer tout éventuel retard et il est également possible que le client puisse nous demander à tout moment des informations sur les délais en nous contactant via notre formulaire de contact.

8. Transport et livraison

Arpel effectue des expéditions dans toute la communauté européenne. Les livraisons sont effectuées au domicile fourni par l'utilisateur dans un des points de retrait indiqués au moment de l'achat.

La livraison est généralement effectuée dans un délai de 4 à 6 jours ouvrables à partir du moment où la marchandise est confiée au transporteur et dans tous les cas, dans un délai maximum de trente jours à compter de la date de remise de la marchandise au transporteur.

Les livraisons par livreur comprennent toujours un préavis téléphonique un jour avant la livraison. Uniquement pour les colis peu encombrants, le transport express est effectué sans préavis téléphonique. Dans ce cas, dès que la marchandise est confiée au transporteur, le client recevra un e-mail avec un lien pour suivre le colis.

Le transporteur fera une tentative de livraison des produits à l'adresse de livraison indiquée par le client dans la commande. En cas d'absence lors de la première livraison, le transporteur laissera un avis de passage au client et contactera également le client par téléphone ou par e-mail pour se mettre d'accord de la manière d'effectuer la deuxième livraison.

Les produits seront dans tous les cas conservés gratuitement par le transporteur lui-même jusqu'à un maximum de 10 jours. A compter de la date à laquelle le transporteur envoie le premier avis de non-livraison, le client (durant ces 10 jours) pourra le contacter pour de nouveaux accords pour organiser la livraison. Passés 10 jours de stockage, la commande sera automatiquement annulée. Arpel communiquera au client un avis d'annulation avec remboursement de la valeur de la commande en déduisant les frais suivants qui seront à la charge du client:

- frais de livraison
- les frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison autre que le mode ordinaire proposé
- les frais de transport pour le retour des marchandises au siège d'Arpel

Lors de la livraison, la présence du client ou d'une personne de confiance est nécessaire pour vérifier que l'emballage est intact et propre. Il devra également vérifier que les produits reçus correspondent à ce qui est indiqué sur le document de transport ou sur la commande s'il n'y a pas de document de transport.

En cas de défauts visibles tels que la quantité et/ou le produit incorrect et la non-intégrité de l'emballage, le client ou son mandataire de confiance devra signaler ces anomalies sur le document de transport pour permettre à Arpel de procéder à l'évaluation du rapport reçu.

Pour ce faire, il suffit d'apposer la mention "Retrait de marchandise sous réserve, colis endommagé" et que votre signature sur le document de transport qui accompagne l'envoi. Dans le cas où des signes de dommages aux marchandises se produisent lors du déballage des colis, Arpel remplacera gratuitement la pièce endommagée. Le retrait sous réserve est une condition fondamentale pour déterminer si le dommage s’est produit pendant le transport ou a été causé ultérieurement par le client.

9. Passage du risque

Les risques liés aux produits seront transférés à l'acheteur dès la livraison. La propriété des produits est considérée comme acquise dès que le paiement intégral de tous les montants dus à leur égard a été reçu, y compris les frais d'expédition, ou au moment de la livraison, le cas échéant.

10. Garantie et conformité commerciale

Garantie légale pour le client consommateur privé

Conformément aux dispositions de la législation en vigueur dans le pays de résidence habituelle de l'acheteur, Arpel assume la responsabilité de tout défaut des produits proposés sur le site, notamment de la non-conformité des articles avec les produits commandés. Si l'acheteur a conclu le contrat en tant que consommateur ou toute personne physique agissant sur le site à des fins étrangères à toute activité commerciale ou professionnelle exercée, cette garantie est valable à condition que le défaut survienne dans les 24 mois à compter de la date de livraison de produits. L'acheteur devra présenter une réclamation formelle relative aux défauts dans un délai maximum de 2 mois à compter de la date à laquelle le défaut a été constaté par ce dernier. Le formulaire de retour qui se trouve en ligne devra être correctement rempli.

En cas de non-conformité, l'acheteur qui a conclu le contrat en tant que consommateur aura le droit d'obtenir la remise en conformité des produits sans frais, par réparation ou remplacement, ou d'obtenir une réduction de prix appropriée ou la résiliation du contrat en ce qui concerne les biens contestés et le remboursement du prix qui en découle.

Garantie pour le client non consommateur (professionnel)

Les produits vendus par Amazon à un acheteur non "consommateur" mais "professionnel" ne sont pas pris en charge par la garantie légale de conformité, mais uniquement par la garantie commerciale du fabricant, ou du tiers, le cas échéant. 

Cette garantie prévoit que le client non consommateur, sous peine de déchéance, signalera à Arpel tout défaut constaté dans le produit acheté dans les 8 (huit) jours suivant sa découverte. La garantie commerciale ci-dessus est valable pour une période maximale de 12 (douze) mois à compter de la livraison du produit. Passé ce délai, Arpel se dégage de toutes responsabilités sur les défauts constatés par le client non consommateur.

Afin de bénéficier de la garantie, le client devra présenter la facture d'achat.

11.Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'acheteur a le droit de se rétracter de l'achat sans aucune pénalité et sans en préciser le motif, dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des produits conformément aux art.52 et suivants du Code de la consommation, tel que modifié par le décret législatif italien du 21/02/2014 n.21

Sauf accord contraire des parties, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats portant sur la fourniture de biens qui ne sont pas préfabriqués et pour la fabrication desquels une sélection ou une détermination individuelle par le consommateur est déterminante ou qui sont clairement adaptés aux besoins personnels du consommateur.

Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour où le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur et désigné par le consommateur, acquiert la possession matérielle des produits. Le jour où le client acquiert la possession physique du/des produit(s) est considéré comme inclus dans le délai de rétractation de 14 jours. Dans le cas d'achats multiples effectués avec une seule commande et livrés séparément, le délai de 14 jours court à compter de la date de réception du dernier produit. Dans le cas des services, le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat sauf dispositions prévues de l'art. 59 du Code de la consommation italien concernant l'exclusion du droit de rétractation en cas de prestation complète du service si l'exécution de celle-ci est commencée avec l'accord exprès du consommateur.

Le droit de rétractation s'exerce en envoyant - avant l'expiration du délai de rétractation comme indiqué ci-dessus - une communication de rétractation, qui peut être envoyée de l'une des manières suivantes:

1. Par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante: Arpel di Luca Robazza Via Cà De Testi 30 40037 Sasso Marconi (BO)
2.Par email à l'adresse suivante: info @ arpel.eu

L'avis de rétractation doit contenir les données du client et préciser l'intention de se rétracter de l'achat et le produit/service ou les produits/services pour lesquels le droit de rétractation est destiné à être exercé.

Le retour du/des produit(s) doit avoir lieu dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le consommateur a communiqué sa décision de rétractation conformément à l'art. 52 du code de la consommation italien mentionné ci-dessus. Ce délai susmentionné sera respecté si le consommateur envoie ou livre les produits ou objets de rétractation avant l'expiration des 14 jours.

La marchandise doit être livrée à notre siège:

Arpel di Luca Robazza
Via Cà De Testi 30
40037 Sasso Marconi (BO)

Dans le but de faciliter le retour des produits, Arpel met à la disposition de ses clients consommateurs qui en font la demande spécifique de réserver le retrait des produits via son livreur.

Arpel tient à rappeler à ses clients que les frais de transport liés au retour de la marchandise à retirer sont à la charge du consommateur et que le retour et les risques du transport sont sous l'entière responsabilité du consommateur lui-même.

Si le client souhaite qu'Arpel organise le retrait de la marchandise, il devra en faire explicitement la demande. Arpel fournira au client un devis pour le coût du transport et après acceptation par le consommateur organisera le transport.

La marchandise devra être retournée intacte, inutilisée, dans son emballage d'origine, complète en toutes ses parties.

Sans préjudice du droit de vérifier le respect de ce qui précède, Arpel remboursera le montant des produits retirés et les frais d'expédition dans un délai maximum de 30 jours.

Le droit de rétractation ne s'appliquera pas si les services et produits d'Arpel sont inclus dans les catégories d'art. 59 du décret législatif italien 206/2005. Arpel effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement choisi par l'acheteur lors de la phase d'achat ou par virement bancaire si cela n'est pas possible. En cas de paiement par virement bancaire lorsque l'acheteur entend exercer son droit de rétractation, il devra fournir les coordonnées bancaires: IBAN, SWIFT et BIC nécessaires au remboursement.

12. Traitement des données personnelles.

Les données de l'acheteur sont traitées conformément aux dispositions de la législation sur la protection des données personnelles, comme spécifié dans la section spécifique contenant les informations conformément à l'art. 13 Décret législatif 30 juin 2003 et art. 13 Règlement UE 2016/679 (RGPD) et toute autre législation applicable en matière de protection des données.

Pour plus d’information, nous vous prions de consulter notre politique de confidentialité

13. Contact

Toute demande d'information peut être envoyée:

- via mail à l'adresse suivante info @ arpel.eu
- par téléphone au numéro de téléphone suivant: 0039 051-675.02.90
- par courrier à l'adresse suivante: Arpel di Luca Robazza Via Cà De Testi 30 40037 Sasso Marconi (BO)

14. Droit applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la règle impérative en vigueur du pays de résidence habituelle de l'acheteur. Tout litige inhérent et/ou qui en découle doit être résolu exclusivement par l'autorité judiciaire compétente. En particulier, si l'acheteur détient le statut de consommateur, tout litige doit être résolu par le tribunal du domicile ou de la résidence de celui-ci conformément à la loi applicable.

Ces conditions ont été établies le 28/03/2020